1 – Propriété du site internet

Le site PrestaConnect est la propriété d’ALTERNETIS, SARL.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à ALTERNETIS ou ces partenaires.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la société ALTERNETIS à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

La société ALTERNETIS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

2 – Développement et hébergement

Le site Web PrestaConnect a été développé par la société ALTERNETIS
Le site Web PrestaConnect est hébergé par la société ALTERNETIS

ALTERNETIS

42 chemin de MEZEAU

86000 POITIERS

France

3 – Informatique et libertés

Conformément a la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant a ALTERNETIS 42 Chemin de Mezeau 86000 POITIERS – France, et les faire rectifier le cas échéant.